Déposée le 12 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pavillon noir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CRIME LR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pavillon noir domicilié(e) 6 rue eugène fromentin - 17000 - la rochelle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pavillon noir, M. françois mauferon domicilié(e) 6 rue eugène fromentin - 17000 - la rochelle - France.
La marque CRIME LR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIME LR est expirée depuis le 12 février 2022.
pavillon noir a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON NOIR
pavillon noir, sarl - 6 rue eugène fromentin - 17000 - la rochelle - France
pavillon noir, M. françois mauferon - 6 rue eugène fromentin - 17000 - la rochelle - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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